Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEGRAT
VENDRE PLUS PROMOTION S.A.

Numéro de dépôt :
93475308
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque TELEGRAT

Déposée le 5 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VENDRE PLUS PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEGRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENDRE PLUS PROMOTION domicilié(e) 7 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre DEGRUELLE VENDRE PLUS PROMOTION - France.

La marque TELEGRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEGRAT est expirée depuis le 5 juillet 2003.

VENDRE PLUS PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : LOTO SOLEIL , PILOTO , LOTO NOUVEAU , LOTO BUT


VENDRE PLUS PROMOTION S.A. - 7 rue des Cordelières, 75013 PARIS - France


M. Jean Pierre DEGRUELLE VENDRE PLUS PROMOTION - France


Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189669 - Publication au BOPI 1995-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Jeux à savoir carte de jeux de grattage, jeux à l'exception des jeux automatiques (machines à prépaiement) et à l'exception des appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].